KNOCHENWACHSTUMSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3636176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3636176
Numéro de demande
EP19206644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2010
Publié
15 avr. 2020
Délivré
10 avr. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 240071 P 04.09.2009
US 363986 P 13.07.2010
Divisionnaire de
EP10814570
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

NuVasive Specialized Orthopedics, Inc.

7475 Lusk Blvd, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

WALKER, Blair

Mission Viejo, CA 92691, US

POOL, Scott

Laguna Hills, CA 92656, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.