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Brevet européen · EP3636292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3636292
- Numéro de demande
- EP18809500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 1 mars 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/18 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61L 27/44 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017105532 29.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/017911 09.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/221140 06.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
INOUE, Tae
Ayabe-shi Kyoto 623-8512, JP
OTSUKI, Shuhei
Takatsuki-shi Osaka 569-8686, JP
SEZAKI, Shunsuke
Ayabe-shi Kyoto 623-8512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.