ELEKTRISCHER STIMULATOR
Brevet européen · EP3636313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3636313
- Numéro de demande
- EP19201534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2019
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/32 (2006.01)A61N 1/40 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/20 (2006.01)A61N 2/00 (2006.01)A61N 2/02 (2006.01)H01F 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018191241 09.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
YOSHII, Yoshiharu
NATORI CITY, MIYAGI 981-1226, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.