FORM
Brevet européen · EP3636413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3636413
- Numéro de demande
- EP18812945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/48 (2006.01)B29C 49/30 (2006.01)B29C 49/36 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29C 49/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017114306 09.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/021563 05.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/225734 13.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
MARUMO, Kenji
Komoro-shi Nagano 384-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.