ENSEMBLE DE VÉHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TISSU ÉCLAIRANT

Brevet européen · EP3636492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3636492
Numéro de demande
EP19201699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2019
Publié
15 avr. 2020
Délivré
12 mai 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 1/26 (2006.01)
F21S 43/145 (2018.01)
F21S 43/19 (2018.01)
B60Q 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1859502 12.10.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Titulaire

Compagnie Plastic Omnium

19 Boulevard Jules Carteret, 69007 Lyon, FR

Inventeur

ANDRE, Gérald

01500 Saint Denis en Bugey, FR

KHAYAT, Issam

69001 LYON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.