QUERSTANGE

Brevet européen · EP3636494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3636494
Numéro de demande
EP19201869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2019
Publié
15 avr. 2020
Délivré
5 août 2020
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 9/052 (2006.01)
Priorité
IT 201800009273 09.10.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Inventeur

MARUTTI, Paolo

46019 VIADANA (MANTOVA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.