FAHRRADSTÄNDER
Brevet européen · EP3636521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3636521
- Numéro de demande
- EP19202605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2019
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62H 3/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 2021792 10.10.2018
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
BUKKEMS, Stefan Gerardus Maria
5223LP 's Hertogenbosch, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.