DYNAMISCHE AUFZUGSTÜRSTEUERUNG

Brevet européen · EP3636573 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3636573
Numéro de demande
EP19196950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2019
Publié
15 avr. 2020
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B66B 1/34 (2006.01)
B66B 1/46 (2006.01)
B66B 13/14 (2006.01)
Priorité
IN 201811034756 14.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

DHURNAL, Tejas Arunrao

500081 Telangana, IN

KOTTUR, Guru Charan

500081 Telangana, IN

SWAMI, Aditya

500081 Telangana, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.