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Brevet européen · EP3636603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3636603
- Numéro de demande
- EP19204442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2013
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 3/12 (2023.01)C02F 3/34 (2023.01)C02F 3/30 (2023.01)C02F 3/20 (2023.01)C02F 101/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012053782 09.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
WADA, Tsutomu
Tokyo 101-0041, JP
TAKAHASHI, Hiroyuki
Tokyo 101-0041, JP
SUZUKI, Shigehiro
Tokyo 101-0041, JP
MAEDA, Makoto
Tokyo 101-0041, JP
FURUYA, Yuji
Tokyo 101-0041, JP
INAGAKI, Noriaki
Tokyo 101-0041, JP
TSUBOI, Nobuki
Tokyo 101-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.