LACTASESCHÜTTPULVER UND LACTASTEPRÄPARAT
Brevet européen · EP3636751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3636751
- Numéro de demande
- EP18813894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/24 (2006.01)A23L 33/125 (2016.01)A61K 38/46 (2006.01)A61P 1/12 (2006.01)A61P 1/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017112848 07.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/021025 31.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/225623 13.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
KURODA, Manabu
Kakamigahara-shi Gifu 509-0109, JP
HOJO, Masayuki
Kakamigahara-shi Gifu 509-0109, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.