PAVILLON ODER ZELT

Brevet européen · EP3636859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3636859
Numéro de demande
EP19201707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2019
Publié
15 avr. 2020
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
6 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E04H 15/48 (2006.01)
E04H 15/58 (2006.01)
Priorité
DE 102018125246 12.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2025

  2. 26 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  6. 28 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.02.2022

  7. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

Hecht, Gerald

89605 Altheim, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Hecht, Gerald

89605 Altheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.