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Brevet européen · EP3636871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3636871
Numéro de demande
EP19202093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2019
Publié
15 avr. 2020
Délivré
30 juin 2021
Radié
24 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/80 (2006.01)
E06B 9/78 (2006.01)
E06B 9/90 (2006.01)
Priorité
IT 201800009260 08.10.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Palagina S.r.l.

Via Palagina, 39, 50054 Fucecchio (FI), IT

Inventeur

FRANCALANCI, Moreno

56029 Santa Croce Sull'Arno (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.