FAHRRADKETTE
Brevet européen · EP3636957 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3636957
- Numéro de demande
- EP18199357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2018
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16G 13/06 (2006.01)B62M 1/28 (2013.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 22 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 22 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 13 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
1 entrée antérieure
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
3754-909 Agueda, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.