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Brevet européen · EP3637040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3637040
- Numéro de demande
- EP19191427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/08 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)G01B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201461992698 P 13.05.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
RAYBURN, Ryne
Fishers, IN Indiana 46038, US
FOCKE, Gabriel, D.
Sunman, IN Indiana 47041, US
RETTIG, Raymond, F.
Fishers, IN Indiana 46037, US
TELLJOHANN, Brian, A.
Indianapolis, IN Indiana 46280, US
DEXTER, Matthew
Indianapolis, IN Indiana 46259, US
KINCAID, Ryan C.
Indianapolis, IN Indiana 46220, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.