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Brevet européen · EP3637054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3637054
Numéro de demande
EP18802021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
6 sept. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/28 (2006.01)
G01C 21/00 (2006.01)
G05D 1/02 (2020.01)
G01C 21/36 (2006.01)
B60W 30/10 (2006.01)
B60W 30/095 (2012.01)
G08G 1/16 (2006.01)
G01S 17/93 (2020.01)
Priorité
JP 2017100183 19.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/019146 17.05.2018
Publication PCT
WO2018/212287 22.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Pioneer Corporation

28-8 Honkomagome 2-chome Bunkyo-ku, Tokyo 113-0021, JP

Inventeur

KATO, Masahiro

Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP

FUJIYA, Kazufumi

Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP

IWAI, Tomoaki

Kawagoe-shi, Saitama 350-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.