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Brevet européen · EP3637148 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3637148
Numéro de demande
EP17919078
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
15 avr. 2020
Délivré
19 févr. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/202 (2006.01)
G01T 1/164 (2006.01)
G01T 1/20 (2006.01)
G01T 1/29 (2006.01)
Priorité
CN 201710631228 28.07.2017
Demande PCT
PCT/CN2017/108097 27.10.2017
Publication PCT
WO2019/019449 31.01.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  3. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Raycan Technology Co., Ltd. (Suzhou)

Building 17, No. 8 Jinfeng Road, Suzhou New District Suzhou, Jiangsu 215163, CN

Inventeur

NIU, Ming

Suzhou, Jiangsu 215163, CN

LIU, Tong

Suzhou, Jiangsu 215163, CN

HUA, Yuexuan

Suzhou, Jiangsu 215163, CN

SUN, Yicheng

Suzhou, Jiangsu 215163, CN

XIE, Qingguo

Suzhou, Jiangsu 215163, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.