OPTISCHE STRUKTUR

Brevet européen · EP3637172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3637172
Numéro de demande
EP18813298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B44F 7/00 (2006.01)
G02B 5/08 (2006.01)
G09F 19/12 (2006.01)
G02B 30/29 (2020.01)
B42D 25/324 (2014.01)
G02B 30/00 (2020.01)
Priorité
JP 2017111731 06.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/021768 06.06.2018
Publication PCT
WO2018/225801 13.12.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Toppan Printing Co., Ltd

Toppan Printing Co., Ltd.

5-1, Taito 1-chome Taito-ku, Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

TASHIRO, Tomoko

Tokyo 110-0016, JP

TODA, Toshiki

Tokyo 110-0016, JP

SUGIHARA, Keitaro

Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.