OSCILLATEUR MÉCANIQUE

Brevet européen · EP3637196 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3637196
Numéro de demande: EP19201269
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 3 oct. 2019
Publié: 15 avr. 2020
Délivré: 19 mai 2021
Fin de la protection au plus tard: 2 oct. 2039
Prochaine annuité due: 31 oct. 2026
Classes CIB: G04B 17/04 (2006.01)
Priorité: CH 12282018 08.10.2018
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
21 juil. 2023
Adresse modifiée
Mandataire
e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
8 sept. 2021
Mandataire inscrit
Mandataire
e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres, Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

VON GUNTEN, Stéphane

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.