PROCÉDÉ D'ACCÈS À UNE MÉMOIRE

Brevet européen · EP3637266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3637266
Numéro de demande
EP19201335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2019
Publié
15 avr. 2020
Délivré
23 juin 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 12/14 (2006.01)
G06F 21/79 (2013.01)
Priorité
FR 1871152 09.10.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  3. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Titulaire

STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

STMicroelectronics (Rousset) SAS

ZI de Peynier Rousset Avenue Coq, 13790 Rousset, FR

STMicroelectronics (Grenoble 2) SAS

12, rue Jules Horowitz, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

Daineche, Layachi

13320 BOUC-BEL-AIR, FR

Chbani, Xavier

38000 GRENOBLE, FR

Van-Den-Bossche, Nadia

38240 MEYLAN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.