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Brevet européen · EP3637390 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3637390
Numéro de demande
EP18924816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G09B 9/00 (2006.01)
G09B 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018124689 29.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/031353 24.08.2018
Publication PCT
WO2020/003546 02.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

FUJIWARA, Takayuki

Shinagawa-ku Tokyo 141-8672, JP

TSUCHIYA, Shintaro

Shinagawa-ku Tokyo 141-8672, JP

OONISHI, Kentarou

Shinagawa-ku Tokyo 141-8672, JP

KIKUCHI, Katsuro

Shinagawa-ku Tokyo 141-8672, JP

NARITA, Yoshihito

Shinagawa-ku Tokyo 141-8672, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.