THERMOELEKTRISCHES VERBUNDMATERIAL

Brevet européen · EP3637483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3637483
Numéro de demande
EP19198337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2019
Publié
15 avr. 2020
Délivré
21 févr. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10N 10/856 (2023.01)
H10N 10/17 (2023.01)
Priorité
US 201816157964 11.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Corporation

450 South Meridian Street, Indianapolis, IN 46225, US

Rolls-Royce North American Technologies, Inc.

2059 S. Tibbs Avenue, Indianapolis, IN 46241, US

Inventeur

Skertic, Richard

Carmel, IN 46033, US

Costello, John

Indianapolis, IN 46231, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.