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Brevet européen · EP3637600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3637600
Numéro de demande
EP18881194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2018
Publié
15 avr. 2020
Délivré
6 sept. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
H02K 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2017225405 24.11.2017
JP 2018197259 19.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/039159 22.10.2018
Publication PCT
WO2019/102761 31.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

KANO, Yoshiaki

Nagoya-shi Aichi 457-8530, JP

HAKAMADA, Shinichirou

Tokyo 105-6111, JP

SATOU, Kousuke

Tokyo 105-6111, JP

SHIBAHARA, Daichi

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.