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Brevet européen · EP3637617 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3637617
Numéro de demande
EP19195244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2013
Publié
15 avr. 2020
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H03K 5/01 (2006.01)
H05H 1/46 (2006.01)
H03K 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201213663574 30.10.2012
Divisionnaire de
EP13851251
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 20 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 20.10.2025

  4. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

MKS Inc.

2 Tech Drive, Andover, MA 01810, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

RUGHOONUNDON, Amish

Pittsford, NY New York 14534-2567, US

FISK II, Larry J

Fairport, NY New York 14450, US

RADOMSKI, Aaron T

Conesus, NY New York 14435, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.