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Brevet européen · EP3637632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3637632
- Numéro de demande
- EP19197499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2016
- Publié
- 15 avr. 2020
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04B 7/0456 (2017.01)H04B 7/06 (2006.01)H03M 7/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201562103101 P 14.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
SE-128 34 SKARPNÄCK, SE
SE-174 62 SUNDBYBERG, SE
SE-177 53 JÄRFÄLLA, SE
SE-196 36 KUNGSÄNGEN, SE
SE-754 43 UPPSALA, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.