PRÄZISIONSSÄMASCHINENKOPF
Brevet européen · EP3637975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3637975
- Numéro de demande
- EP18730916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 18 août 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01C 7/04 (2006.01)A01C 7/10 (2006.01)A01G 9/08 (2006.01)A01G 31/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201762519352 P 14.06.2017US 201815986185 22.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/034394 24.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/231491 20.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
MILLAR, Gary Bret
Highland, Utah 84003, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.