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Brevet européen · EP3637975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3637975
Numéro de demande
EP18730916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2018
Publié
22 avr. 2020
Délivré
18 août 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 7/04 (2006.01)
A01C 7/10 (2006.01)
A01G 9/08 (2006.01)
A01G 31/04 (2006.01)
Priorité
US 201762519352 P 14.06.2017
US 201815986185 22.05.2018
Demande PCT
PCT/US2018/034394 24.05.2018
Publication PCT
WO2018/231491 20.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  3. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Inventeur

MILLAR, Gary Bret

Highland, Utah 84003, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.