DISPOSITIF DE PERFUSION D'UN ORGANE

Brevet européen · EP3638020 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3638020
Numéro de demande
EP18732010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2018
Publié
22 avr. 2020
Délivré
20 sept. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 1755321 13.06.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/065559 12.06.2018
Publication PCT
WO2018/229080 20.12.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Université de Technologie de Compiègne

Rue du Docteur Schweitzer, 60200 Compiègne, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

ASSISTANCE PUBLIQUE, HOPITAUX DE PARIS

Assistance Publique - Hôpitaux de Paris

55, boulevard Diderot, 75012 Paris, FR

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale

101, Rue de Tolbiac, 75013 Paris 13, FR

SORBONNE UNIVERSITE

Sorbonne Université

21 rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris 6, FR

Inventeur

PAULLIER, Patrick

60150 Thourotte, FR

SCATTON, Olivier

92260 Fontenay-Aux-Roses, FR

SAVIER, Eric

75014 Paris, FR

LEGALLAIS, Cécile

60340 Villiers-Sous-Saint-Leu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.