PROCÉDÉ D'EXTRACTION DE COMPOSÉS HYDROSOLUBLES À PARTIR DE MICROALGUES ET/OU DE CYANOBACTÉRIES
Brevet européen · EP3638054 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3638054
- Numéro de demande
- EP18745997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 5/46 (2016.01)A61K 35/748 (2015.01)A23L 33/195 (2016.01)
- Priorité
- FR 1770630 15.06.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/000172 15.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/229364 20.12.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
GONCALVES ALVES, Mathieu
75009 Paris-9E-Arrondissement, FR
CHEMAT, Farid
84310 Morieres-les-Avignon, FR
ABERT VIAN, Maryline
30390 Aramon, FR
FELICE, Thomas
92140 Clamart, FR
VERNES, Léa
84130 Le Pontet, FR
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