LAPAROSKOPISCHE VORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP3638136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3638136
Numéro de demande
EP18817467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2018
Publié
22 avr. 2020
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
US 201762519427 P 14.06.2017
Demande PCT
PCT/US2018/037559 14.06.2018
Publication PCT
WO2018/232128 20.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Epic Medical Concepts & Innovations, Inc.

12433 South Sagebrush 2, Olathe, Kansas 66061, US

Inventeur

PARROTT, David Andrew

Cincinnati Ohio 45223, US

LUCAS, James

Olathe Kansas 66061, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.