LABORGERÄT ZUM VERDAMPFEN EINES STOFFES
Brevet européen · EP3638394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3638394
- Numéro de demande
- EP18737187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01D 19/02 (2006.01)B01D 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017003355 U 27.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/067171 26.06.2018
- Publication PCT
- WO2019/002326 03.01.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 7 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 18 mars 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.03.2024
- 18 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
3 entrées antérieures
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 28 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners gmbh, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
91126 Schwabach, DE
90408 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.