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Brevet européen · EP3638492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3638492
- Numéro de demande
- EP18729459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 11 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B29C 70/50 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 17175951 14.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/065672 13.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/229136 20.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 22 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 20 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.06.2023
- 11 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
Parties
Inventeur
45276 Essen, DE
63939 W rth, DE
63784 Obernburg, DE
47259 Duisburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.