GRUPPE ODER SYSTEM ZUM SCHNELLEN AUFTAUCHEN EINES UNTERSEEBOOTES ODER TAUCHFAHRZEUGS
Brevet européen · EP3638581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3638581
- Numéro de demande
- EP18737986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63G 8/22 (2006.01)B63G 8/24 (2006.01)B63G 8/40 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700065613 13.06.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/054121 07.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/229611 20.12.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
BARATO, Francesco
35121 Padova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.