BEHÄLTERBODENBASIS MIT EINEM BI-KONKAVEN BOGEN
Brevet européen · EP3638592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3638592
- Numéro de demande
- EP18728192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 17175542 12.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/065038 07.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/228921 20.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 14 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.07.2023
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
88100 Saint Dié des Vosges, FR
88800 Vittel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.