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Brevet européen · EP3638626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3638626
- Numéro de demande
- EP18728675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01F 17/00 (2020.01)C09K 3/14 (2006.01)C09G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 17176255 15.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/065380 11.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/229005 20.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 15 juin 2022
Titulaire
- Titulaire
- Rhodia Operations, 52, rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, France → RHODIA OPERATIONS, 9 rue des Cuirassiers, Immeuble Silex 2 Solvay, 69003 Lyon, France
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
YUASA, Manabu
Anan-city Tokushima 774-0013, JP
SUDA, Eisaku
Toushima-city Tokushima 770-0856, JP
TOTH, Réka
75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.