ZWEIKOMPONENTIGE POLYURETHANZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3638709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3638709
- Numéro de demande
- EP18728413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/65 (2006.01)C08G 18/69 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/36 (2006.01)C09J 175/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 17175443 12.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/065143 08.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/228936 20.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.