WIRBELSPÜLKUGELVENTIL UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3638934 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3638934
- Numéro de demande
- EP18817306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 27/04 (2006.01)F16K 27/06 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)F16K 11/087 (2006.01)F16K 5/20 (2006.01)F16K 5/06 (2006.01)F16K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762518939 P 13.06.2017US 201816006733 12.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/037260 13.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/231934 20.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 14 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Cypress Texas 77429, US
Montgomery Texas 77316, US
Spring Texas 77386, US
Spring Texas 77373, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.