GERÄT FÜR THERMISCHE AUFBEREITUNG
Brevet européen · EP3638957 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3638957
- Numéro de demande
- EP18739645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 24 août 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 11/02 (2006.01)F24D 17/02 (2006.01)F28D 20/00 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700066146 14.06.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/054317 13.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/229679 20.12.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
BOTTARO, Oreste
38087 Sella Giudicarie (TN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.