PROCÉDÉ D'ESTIMATION D'UNE QUANTITÉ D'UNE ESPÈCE GAZEUSE
Brevet européen · EP3639011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3639011
- Numéro de demande
- EP18732045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/3504 (2014.01)G01N 21/31 (2006.01)G01N 21/27 (2006.01)
- Priorité
- FR 1755429 15.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/065907 14.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/229239 20.12.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
BELAFDIL, Chakib
84000 Avignon, FR
MAYOUE, Aur lien
91450 Soisy-Sur-Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.