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Brevet européen · EP3639104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3639104
- Numéro de demande
- EP18738149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/02 (2020.01)B63B 43/18 (2006.01)G01C 21/00 (2006.01)B63B 49/00 (2006.01)G01C 21/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201762521346 P 16.06.2017US 201762584718 P 10.11.2017US 201862628905 P 09.02.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/037954 15.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/232377 20.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
JALES, Richard
Fareham PO15 5RJ, GB
HAWKER, Oliver
Fareham PO15 5RJ, GB
JOHNSON, Mark
Fareham PO15 5RJ, GB
YEOMANS, Christopher
Fareham PO15 5RJ, GB
RIVERS, Mark
Fareham PO15 5RJ, GB
RULL, Marcelo
Fareham PO15 5RJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.