SCHÜTTLER

Brevet européen · EP3639257 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3639257
Numéro de demande
EP18837905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2018
Publié
22 avr. 2020
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G09B 23/40 (2006.01)
G09B 23/06 (2006.01)
B25J 3/02 (2006.01)
B25J 9/06 (2006.01)
B06B 1/10 (2006.01)
G01M 7/06 (2006.01)
B06B 1/12 (2006.01)
Priorité
AU 2017902966 27.07.2017
AU 2017904379 30.10.2017
Demande PCT
PCT/AU2018/050570 08.06.2018
Publication PCT
WO2019/018878 31.01.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Russell Innovations Pty Ltd

12 Turner Avenue, Haberfield, NSW 2045, AU

Inventeur

RUSSELL, Adrian

Sydney, New South Wales 2052, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.