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Brevet européen · EP3639519 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3639519
- Numéro de demande
- EP18735138
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2018
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04N 19/52 (2014.01)H04N 19/54 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)
- Priorité
- US 201762519007 P 13.06.2017US 201816003269 08.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/036883 11.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/231700 20.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 22 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.08.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, California 92130, US
San Diego, California 92127, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
Bellevue, Washington 98004, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92130, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92130, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.