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Brevet européen · EP3639558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3639558
Numéro de demande
EP17913387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2017
Publié
22 avr. 2020
Délivré
5 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
Demande PCT
PCT/CN2017/088801 16.06.2017
Publication PCT
WO2018/227625 20.12.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  4. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  5. 7 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 07.06.2024

  6. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

Nokia Technologies Oy

Karakaari 7, 02610 Espoo, FI

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

WU, Chunli

02610 Espoo, FI

SEBIRE, Benoist

Tokyo 162-0825, JP

TURTINEN, Samuli

91100 Li, FI

DU, Lei

02610 Espoo, FI

MALKAMAKI, Esa

02610 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.