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Brevet européen · EP3639775 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3639775
Numéro de demande
EP19158141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2011
Publié
22 avr. 2020
Délivré
17 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
US 201061428745 P 30.12.2010
US 35785510 P 23.06.2010
Divisionnaire de
EP11798862
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  4. 23 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  5. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw, Indiana 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

MADEY, Steven, M.

Portland, OR 97228, US

BOTTLANG, Michael

Portland, OR 97228, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.