SYSTÈME D'ACCOUPLEMENT ENTRE UNE CAPSULE CARDIAQUE AUTONOME ET SON OUTIL D'IMPLANTATION
Brevet européen · EP3639884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3639884
- Numéro de demande
- EP19202358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2019
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61N 1/375 (2006.01)
- Priorité
- FR 1871199 17.10.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 17 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
2 entrées antérieures
- 20 janv. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Cairdac, 8, rue de la Renaissance, 92160 Antony, France → Cairdac, Centre D'Affaires Renaissance - BÂT. D, 8, rue de la Renaissance, 92160 Antony, France
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
91160 Longjumeau, FR
37520 La Riche, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.