FAHRZEUG UND LADESYSTEM

Brevet européen · EP3640081 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3640081
Numéro de demande
EP19186581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2019
Publié
22 avr. 2020
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60L 53/10 (2019.01)
B60L 53/14 (2019.01)
B60L 53/22 (2019.01)
H02J 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018196514 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-Cho,, Toyota-Shi, Aichi-Ken 471-8571, JP

Inventeur

ICHIKAWA, Shinji

Aichi-ken, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.