LOW-LEVEL-GESCHWINDIGKEITSREGELUNG
Brevet européen · EP3640106 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3640106
- Numéro de demande
- EP19194772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2019
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 30/095 (2012.01)B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/18 (2012.01)B60W 10/20 (2006.01)B60W 30/18 (2012.01)B60W 50/12 (2012.01)B60W 50/08 (2020.01)B60W 50/00 (2006.01)B60T 8/86 (2006.01)B60W 30/09 (2012.01)
- Priorité
- US 201862645479 P 20.03.2018US 201862646579 P 22.03.2018US 201862718554 P 14.08.2018US 201862724355 P 29.08.2018US 201862772366 P 28.11.2018US 201862777914 P 11.12.2018
- Divisionnaire de
- EP19722943
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
SHALEV-SHWARTZ, Shai
9777513 Har Hotzvim, IL
SHAMMAH, Shaked
9777513 Har Hotzvim, IL
SHASHUA, Amnon
9777513 Har Hotzvim, IL
COHEN, Barak
9777513 Har Hotzvim, IL
ADELMAN, Zeev
9777513 Har Hotzvim, IL
BERBERIAN, Oded
91450 Har Hotzvim, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.