DEMONTIERBARE PALETTE

Brevet européen · EP3640152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3640152
Numéro de demande
EP18817162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2018
Publié
22 avr. 2020
Délivré
12 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65D 19/32 (2006.01)
Priorité
ES 201730799 14.06.2017
ES 201830576 13.06.2018
Demande PCT
PCT/ES2018/070426 14.06.2018
Publication PCT
WO2018/229321 20.12.2018
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  5. 23 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2023

  6. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Titulaire

LOGICPALET WORLD, S.L.

Canal Xuquer Turia, 7, 46930 Quart de Poblet Valencia, ES

Inventeur

MARCONEL CARPIO, Jose Luis

46117 Valencia, ES

GARCIA GUILLEN, Tomas Andres

46920 Valencia, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.