KRAN

Brevet européen · EP3640194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3640194
Numéro de demande
EP18817349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2018
Publié
22 avr. 2020
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B66C 13/22 (2006.01)
B66C 23/42 (2006.01)
B66C 13/06 (2006.01)
B66C 23/70 (2006.01)
Priorité
JP 2017116181 13.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/022564 13.06.2018
Publication PCT
WO2018/230601 20.12.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

KANDA Shinsuke

Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP

MIZUKI Kazuma

Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP

YANAGISAWA Tatsuya

Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP

GOTO Tomokazu

Takamatsu-shi Kagawa 761-0185, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.