ENTWICKLUNG EINES ÜBERGEORDNETEN MODELLS
Brevet européen · EP3640477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3640477
- Numéro de demande
- EP19216644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 22 avr. 2020
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 41/06 (2006.01)F04B 49/00 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04B 51/00 (2006.01)F04D 27/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)G05D 7/06 (2006.01)F04D 25/16 (2006.01)G05B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 13159616 15.03.2013
- Divisionnaire de
- EP14710264
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
Kaeser Kompressoren SE
96450 Coburg, DE
Inventeur
Wagner, Florian
95460 Coburg, DE
Birkenfeld, Andreas
97753 Karlstadt, DE
Hartwich, Anika
95460 Coburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.