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Brevet européen · EP3640495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3640495
Numéro de demande
EP18816641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2018
Publié
22 avr. 2020
Délivré
4 mai 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/56 (2006.01)
B60T 1/06 (2006.01)
F16D 55/2255 (2006.01)
F16D 65/18 (2006.01)
F16H 37/12 (2006.01)
F16D 121/16 (2012.01)
F16D 121/26 (2012.01)
F16D 125/54 (2012.01)
Priorité
JP 2017118666 16.06.2017
JP 2017197147 10.10.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/014633 05.04.2018
Publication PCT
WO2018/230114 20.12.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Ican Company Ltd.

1-1-5 Shintomi Chuo-ku, Tokyo 104-0041, JP

Inventeur

AZUMA, Yasuhiro

Tokyo 104-0041, JP

KASUGA, Toshishige

Tokyo 104-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.