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Brevet européen · EP3640575 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3640575
Numéro de demande
EP18200487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2018
Publié
22 avr. 2020
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F28D 7/16 (2006.01)
F28F 9/00 (2006.01)
F28F 9/22 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  5. 23 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  6. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Inventeur

PROVENZIANI, Franco

04100 Latina, IT

DONELLO, Paolo

04100 B.go Podgora Latina, IT

PITRELLI, Paolo

04100 Latina, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.